QUI SOMMES-NOUS ?

Informations sur l’Editeur

Le site est accessible à l’adresse : https://sm-transports.fr

Ce site est publié par SMTRANSPORTS

Siège social : 15 rue de la poudrerie 69320 FEYZIN

Capital social : 62 000 €

Siret : 81388924300016

Directeur de publication

Stephan MOREAU

Développeur/Webmaster

Yamina BOGHOSSIAN

Hébergement

Le site du cabinet est hébergé par OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.ovh.com.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1/ Acceptation des conditions générales d’utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Stephan MOREAU , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante https://sm-transports.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

2/ Accès au site internet

Ce site est accessible librement 24h/24 et 7 jours/7, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que la société SMTRANSPORTS jugerait utile d’effectuer.

3/ Accès aux espaces du site internet

Les informations proposées sur le site sont gratuites et publiques : elles sont ouvertes à toute personne.

4/ Protection des données à caractère personnel

Une donnée personnelle est une information qui permet d’identifier une personne physique, directement (par exemple : nom, prénom, adresse, etc.) ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (par exemple, celui qui permet d’accéder à un service ou un espace).

4.1 Collecte et traitement

Le site recueille et traite des données personnelles uniquement à l’occasion de votre visite du site et d’une inscription à la newsletter ou d’un dépôt de message via les formulaires de contact ou de candidature en ligne.

La démarche pour rédiger un message ou candidater, implique le renseignement d’une adresse e mail ainsi qu’à certaines informations personnelles comme le CV du candidat.  Dès lors, les données personnelles de l’utilisateur recueillies par l’EDITEUR sont destinées à l’EDITEUR qui est autorisé par l’utilisateur à les conserver et à les utiliser exclusivement pour les besoins de SMTRANSPORTS et de son site. Celles-ci ne seront ni cédées à des tiers, ni revendues sans le consentement des personnes concernées.

4.2 Les cookies

Un cookie est un fichier envoyé par le serveur internet à votre navigateur. Il est stocké sur la mémoire de votre appareil.

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 Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur. Votre expérience utilisateur risque toutefois d’être dégradée.

5/ Droit de rectification – erreurs

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, ou bien, si vous désirez faire part de dysfonctionnements ou erreurs relevées, vous pouvez nous écrire à

6/ Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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